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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en … vitrocérame - Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame : 7013.22 - - En cristal au plomb 7013.28 … porte-éponges, porte-linges, distributeurs de savon liquide, crochets d'attache (pour essuie-mains, etc.), …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou … définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis … b) Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …
Explanatory notes
… boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, … de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les … de Noël naturels relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient manifestement impropres à la replantation …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …