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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… tubes à décharge dans des gaz proprement dits, utilisant, selon le cas, des gaz dits nobles, tels que le néon, … transparent contenant du mercure et parfois entouré d'une seconde enveloppe en verre. Les lampes à rayons infrarouges … en perde pour autant le caractère de simple lampe au sens de la présente position. F.‑ modules A DIODES …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée qui peut être également recouverte sur … et de feuilles planes. Les papiers et cartons ondulés servent principalement à la fabrication de boîtages ou de … après fabrication, en comprimant des feuilles de papier, sèches ou humides, entre des cylindres ou des plaques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs …
Explanatory notes
… cendres et dispositifs similaires 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe d’appareils … de l’huile lourde et sa projection dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant sont assurées soit par l’air … huiles minérales, le charbon pulvérisé et le gaz, ou deux seulement de ces combustibles. B.- FOYERS AUTOMATIQUES, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes …
Explanatory notes
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes … communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - Papier pour … 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés … à 100 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres …
Explanatory notes
… et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres … 0308.22 ‑ ‑ Congelés 0308.29 ‑ ‑ Autres 0308.30 ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les invertébrés aquatiques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …