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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.90
… Autres couvertures …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.1
… Couvre-lits …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40
… Cartes à jouer …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. … de tungstène, utilisé notamment pour la fabrication d'outils très durs (outils de coupe, filières, par exemple). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 8507.20 ‑ Autres … automobiles, chariots de golf, élévateurs à fourche, outils à main motorisés, téléphones cellulaires, machines …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et appareils … présente position donnent des images fixes. Le type le plus courant est la lanterne de projection ( ou diascope ) qui … pour microfilms ou microfiches . * * * Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les trames …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat (tanks) et les … de combat. 5) Les plaques de blindage qui ont subi une ouvraison les rendant reconnaissables comme telles. 6) …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …