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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations … f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans …

Legal note

… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations … f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont coupées avec précision aux extrémités, … cm (16 pouces) de chaque extrémité, afin de permettre le passage des fils électriques, des câbles et des tuyaux. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… percé transversalement dans la partie inférieure de sa tige ; 2°) d'un cylindre et parfois d'une ou deux rondelles … en caoutchouc vulcanisé non durci, se glissant sur la tige du goujon; 3°) d'une came en acier munie de deux rampes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… des brosses et un suceur pour l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… assemblé pour revêtement de sol (épaisseur totale de 15 mm, largeur de 92 mm, longueur de 1850 mm), constitué de trois … en bambou dont le fil est orienté horizontalement (d'une largeur variable allant de 15 à 22 mm) collées rive à rive …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… assortiments de vêtements qui , du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme … peuvent être obtenus avec des fils de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve qu'il s'agisse d'articles … de parties en plumes) ou, à défaut, conformément aux Règles générales interprétatives. Les articles chauffés …

Legal note

… n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … assortiments de vêtements qui , du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… 1. Emulsifieur-mélangeur , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les hôpitaux, restaurants, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à … raccordement se trouve une diode de dérivation destinée à protéger les cellules. Deux « câbles solaires » de …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les fruits (y compris … écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), généralement destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou … cornichons, courges, aubergines et les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( Chapitre 7 ). b)    Le …

Legal note

… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les … ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de … pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de …