… les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou … explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de …
… à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues pour … et couvercles en métal ou en matières plastiques, etc., s’adaptant aux enveloppes. Les ampoules en verre, présentées …
… pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une … dentistes. 2) Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles contenant des agents …
… des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre … (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés au même usage ( n ° 48.23 ). …
… d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de … ( n° 69.09 ). d) Les buses pour machines à jet de sable et autres parties de machines résistant à l'usure par …
… Les tubes et tuyaux de la présente position se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des … les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. …
… à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours additionné de petites quantités de substances stabilisatrices (acide borique, acide citrique, etc.) dont la …
… dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente … Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, …
… brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées entre deux … des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois ou du tamisage de la sciure. Elle est utilisée notamment comme …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
