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Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

…               - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de stabilisation. Les … ou d'un mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à considérer comme milieu aqueux . La présente position ne …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines … de semence couvre seulement les graines de coton qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… La définition du terme « congelé » est donnée dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les légumes … processus de surgélation. Ce processus permet de dépasser rapidement la gamme des températures de cristallisation …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures de trottoirs consistent en … des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, pour caniveaux ou sorties de garage). Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… à mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… vulcanisé, tels que : a)   Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non vulcanisé, ou par …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… le dessus et au fond pour faciliter le remplissage et le vidage.  En général, ils sont utilisés à des fins … de transport et de manipulation des matières sèches fluides. …