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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… des piqueuses au fil métallique et des agrafeuses simples utilisées indistinctement pour la brochure ou la reliure et … . Les simples presses, mécaniques ou hydrauliques, souvent utilisées à cet effet, relèvent du n° 84.79 . * *    * …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… type des chaussures à la fabrication desquelles elles sont destinées.  On peut citer parmi elles : 1)   Les empeignes (y compris les pièces de cuir découpées pour la fabrication des chaussures, présentant la … ( n° 68.12 ). e)    Les semelles intérieures spéciales, destinées à soutenir la voûte plantaire, faites sur mesure, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… au détail.               ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus … numéros métriques)               ‑ Fils simples, en fibres peignées : 5205.21 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus …                 ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : 5205.31 ‑ ‑      Titrant en fils simples 714,29 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… roulantes (à hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de résistances chauffantes. 2)    Pour l'équipement … de gaz, robinetterie, etc.), sorbonnes, tables à dessin non équipées. Sont exclus de la présente position : a)    Les … n°s 85.25 à 85.28 ( n° 85.29 ). l)      Les tables à dessin équipées de dispositifs tels que pantographes ( n° 90.17 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… - Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) 2931.46 - -  2,4,6-Trioxide de … Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) . c)   2,4,6-Trioxide de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Explanatory notes

… ) ou d'une poudre amorphe plus dense, de couleur jaune orangée ( oxyde jaune ). Ces oxydes sont toxiques, ils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… capacité, volume. Ces caractéristiques doivent être jugées par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… dans de l'huile minérale ou dans des boîtes entièrement soudées. Il est obtenu par électrolyse du chlorure de sodium … le conserve dans de l'huile minérale ou dans des ampoules soudées. Il sert notamment à préparer certaines cellules … fusible que le sodium. On le conserve dans des ampoules scellées ou dans de l'huile minérale. Il est, comme le …

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