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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … rémimazolam … renzapride … révatropate … révéfénacine … ridinilazole … rimégépant … rimiducid … rimonabant … rivocéranib … roflumilast … …Classification opinions
… dichlorure de paraquat (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de bipyridine) de 44,16 à 48,58 %), un émétique (PP796 : max. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …
Explanatory notes
… autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales … autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus … du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques … de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de … polyamides 5402.46 - - Autres, de polyesters, partiellement orientés 5402.47 - - Autres, de polyesters 5402.48 - - … centaines), généralement obtenus à l'aide de filières à orifices multiples. Ces multifilaments sont compris ici …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et … A) L' eau ordinaire . Sous cette dénomination, sont comprises toutes les eaux ordinaires naturelles, à … des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par …