Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( n°  79.01 …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( n°  80.01 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  …

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