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Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par tréfilage à travers des filières, à … lisses de tissage, formés de deux fils juxtaposés et soudés l'un à l'autre, ainsi que les fils pourvus d'œillets ou de boucles à l'une ou aux deux extrémités et utilisés pour la ligature ( …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… des carrelages, les lavettes (articles carrés de format plus réduit que les wassingues et utilisés pour le lavage ou … etc.) et les essuie‑meubles, faits ordinairement de tissu plus épais et plus grossier et ne constituant donc pas du linge, sont …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant exclusivement destinées à des fins médicales, chirurgicales, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… en filtrant les eaux usées afin d'éliminer les objets volumineux et en laissant se déposer le gravier et les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… support à l'émulsion est, en général, en verre, acétate de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou autre matière …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… pour lettres à poser sur les bureaux, les cendriers, les plumiers et les écritoires. 3)    Les statuettes et petits … d'étagère en bois (animaux, sujets divers, etc.). Sont exclues de la présente position les parties en bois des … n ° 93.07 ). f)      Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , etc.). g)      Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis (grenailles rondes), soit en grains à … par décomposition du ferrocarbonyle, par électrolyse des solutions aqueuses de sels de fer ou par pulvérisation de … différencient des grenailles en particulier par leur aspect plus régulier et leur belle apparence, ainsi que par leur …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets borgnes à tige dont le mouvement de la … Les perles et paillettes, généralement en cuivre, en aluminium ou leurs alliages, sont souvent dorées ou …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… métalliques (pour recharger les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou … une matière réfractaire (pâte spéciale ou amiante) servant plus spécialement à guider l'arc. Pour le soudage à l'arc on … et les fondants , la soudure contient en poids 2 % ou plus d'un métal précieux ( Chapitre 71 ). …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des …

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