… mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont … comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b) Les pots à fleurs et autres articles en …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente … discontinues mélangés au sens de la Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions … soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements …
… (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine …
… 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des … par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ). …
… saturées de gaz sulfureux. Ce sont eux‑mêmes des réducteurs utilisés dans les industries chimiques, les … sont des produits semblables, qui ont les mêmes propriétés réductrices et les mêmes emplois que le dithionite de …
… pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les … pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, rentrent dans le … ils sont présentés, ils ne puissent pas être utilisés à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
