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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… est constitué par un cadre tubulaire en aluminium équipé de quatre roues (dont deux pivotantes à l'avant), de poignées … replié, ce qui en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption … une plaque de compression intégrée dans des systèmes de fixation, et dotée d'une empreinte en creux. Le produit …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… séparés de type à compresseur, comportant un serpentin évaporateur (échangeur de chaleur), un ventilateur à moteur électrique qui aspire l'air au dessus … (le local à refroidir), un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un panneau de commande, montés ensemble dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… 1. Appareils pour le chauffage électrique par surface des matières contenues dans des fûts, réservoirs, canalisations, … comme éléments chauffants, des autoclaves, des appareils de laboratoire ou des appareils pour l'industrie alimentaire. … 3. Un appareil d'essai de dissolution comprenant sept tiges d'agitation utilisé pour dissoudre des comprimés et des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père  Noël , illuminé de … de 24 V.  L'effet par source lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … la forme d’un pingouin , destiné à être utilisé en guise de décoration.  La figurine mesure environ 7 cm de haut.  Elle …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode … 50 % de paraffine. La paraffine consiste en hydrocarbures saturés C9 - C15 obtenus à partir d'huiles végétales …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… du type utilisé dans les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en … ouverte; - un fond ouvert (sans base); - deux portes latérales en acier verrouillables et amovibles permettant de … les équipements placés dans les armoires; - quatre poteaux perforés vissés aux parois latérales de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… manches ainsi que d'un système d'aspiration intégré; 2°) un générateur de vapeur (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un indicateur de niveau d'eau lumineux, un élément chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… terre) des équipements de lignes à haute tension, des sous-stations, des lignes de communication, des bâtiments, des réverbères, des parafoudres, des antennes de toutes sortes, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 1. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston à … cylindrée de 2.779 cm3, comportant une double cabine et une plate-forme de chargement séparée, montée sur un châssis … est équipé de quatre portières et d'une banquette non rabattable pour trois personnes derrière les deux sièges …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … la surface du verre et éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Verre … d’impression sur une pellicule de soie afin de fixer une pâte d’argent à la plaque de verre, le circuit chauffant …

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