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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… de refroidissement dans les petits réfrigérateurs, le matériel de conditionnement d'air, les instruments de … destinées à recevoir des équipements. Elle est équipée d'un climatiseur (sans dispositif permettant de contrôler …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à … kg. Adoption : 1998 … 2. Véhicule pour le transport des marchandises, transformé à demeure en un « motor-home » pour … à vide du véhicule est de 10.250 kg et son poids en charge maximal est de 11.990 kg. Le véhicule est propulsé par un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… d'une plaque de signalisation de forme triangulaire en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites … également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort … vulcanisé), de plaques en acier et d’un piston en matières plastiques, destiné à être utilisé comme composant …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque …

Legal note

… criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une … indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir … RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Collier pour chiens , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… pour lui permettre de lever et cuire le pain. La machine dispose de programmes automatiques (qui peuvent être activés à partir d'un tableau de commande situé sur le dessus de la machine) déterminant le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité … puissance de 10 kW , qui permet d’atteindre une vitesse maximale de 32 km/h et un rayon de braquage de 3,9 m. Le … sonore, de rétroviseurs, de catadioptres, d’un frein à main et d’une caméra de recul. L’habitacle est équipé de …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir … broyage, tamisage, filtrage sous pression, pétrissage, maturation et désaération. Certains produits réfractaires …

Legal note

… les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir … préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… 1. Eléments en tôle d'acier, pour l'étalage des marchandises dans les magasins, composés d'un socle généralement muni de molettes … pas montés à l'intérieur, pour faciliter le transport, mais destinés à y être installés. Postérieurement, d'autres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, … certaines fibres textiles, à l'aide d'un copulant, à une matière colorante insoluble dont la teinte ne pourrait pas … conditionnée pour la vente au détail en bouteilles en matières plastiques (d'une contenance allant de 75 ml à 5 …

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