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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …
Explanatory notes
… tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en … généralement en bottes ou en couronnes. Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même … contenance de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la … d'une contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour … présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, … dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou …
Explanatory notes
… couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou … position englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre … ou matelas pour sièges susceptibles d'être considérés comme parties de sièges, se reporter à la Note explicative du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types …
Explanatory notes
… utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types … le caractère de matières de base pour les industries des parfums, pour les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …