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Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la … de ces usages, les feuilles en question sont parfois étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… doit être pris en considération sans différenciation entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… ainsi que les cannes plombées. 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à … fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures de trottoirs consistent en … sont reprises au n° 68.10 , les dalles de pavage en grès cérame au Chapitre 69 . …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le … les écailles d'oxyde de fer qui proviennent du cinglage, du laminage, etc. du fer ou de l'acier. Rentrent également dans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). 5)    Les bicyclettes équipées de stabilisateurs à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… de servir de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter … photographique, un appareil photographique numérique ou un caméscope dans un support réglable situé à l’extrémité de la …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 … du cacao, consommables en l'état ( Chapitre 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… eux ‑ ceux qui sont destinés à contenir de l'acétylène notamment ‑ renferment une substance poreuse inerte (kieselguhr, charbon de bois, amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois …

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