… de caoutchouc non vulcanisé, utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c) … de caoutchouc non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de forme autre que carrée ou … rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, …
… être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque … Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) Poids n'excédant pas 10 kg. 2) … dans la présente position, s'ils remplissent les conditions susmentionnées, les articles ci‑après : Moulins à café ou à …
… d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande … que les écouteurs ou casques d'écoute pouvant être branchés sur des récepteurs de radiodiffusion ou de télévision ( …
… les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du … seulement la quartzite présentée à l'état brut ou qui n'a subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du …
… très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les virus, les autres … citrate de sodium, matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments … mélanges de chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de sulfate de magnésium, de sulfate acide de potassium, …
… rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre … Les couteaux et lames qui ne sont pas montés directement sur les machines, mais fixés sur les outils utilisés avec … ou pour machines à couper ou à rogner le papier, les tissus, les matières plastiques en feuilles, etc., pour …
… pour en extraire l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et … La position comprend également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir les … du saindoux ou d'autres graisses animales : ils sont surtout employés dans la préparation d'aliments pour animaux …
… écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois chiches ‑ … vulgaris ) 0713.34 ‑ ‑ Pois Bambara (Pois de terre) ( Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à … un traitement thermique modéré destiné principalement à en assurer une meilleure conservation en rendant inactives les …
… On range notamment ici : 1) Les épingles de sûreté et autres épingles ( autres que de parure) en cuivre … du n° 75.08 ). 7) Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, … du n ° 91.14 . Sont exclus de cette position : a) Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et …
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