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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 4. Coupon de tissu à chaîne et à trame, de forme rectangulaire, pourvu de … La partie brodée du tissu sert à confectionner une robe, un chemisier ou un vêtement similaire. La partie restante sert, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir … Application des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 2012 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de longueur x 88 cm … résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur et d'un dispositif de contrôle. La résistance … l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. Adoption : 2015 A Face B Dispositif de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… final.  Ils ne nécessitent aucun autre façonnage à chaud par laminage à chaud et/ou forgeage. Dimensions : 203 … x 610 mm x 3155 mm et 114 mm x 610 mm x 3155 mm.  Données chimiques : C : 0,35 – 0,42 %, Si : 0,6 – 1,4 %, Mn : 0,2 – … < 0,030 %. Application des RGI 1 (Note 1 e) et 1   m) du Chapitre 72) et 6 . Adoption : 2024   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques techniques suivantes : une capacité de 32 à 128 GB, une … 5,2 pouces (132,08 mm) Audio : haut-parleur, 2 microphones Touches physiques : 4 touches frontales, 1 touche

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non … fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 chaînes de 45 cellules qui sont reliées en série. Ces … boîtier de raccordement. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de 12,06 … aux extrémités de fermetures à compression, de cosses ou de crochets servant de points d’ancrage à des fins … sur une bobine métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre … les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, de forme …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… de lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues pour … ou machines interchangeables (tels que des adosseurs, des charrues, des lames de fossé, etc. qui ne sont pas présentés … sont classées séparément. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un … avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, …

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