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Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande … Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés de … ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. En ce qui concerne le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme … ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente position les tissus qui, outre un simple découpage aux … cette position : a)    Les mouchoirs en papier, en ouate de cellulose (ou en nappes de fibres de cellulose) ( n° 48.18 …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire … souvent, enroulés sur des bobines ou des cônes. La présente position couvre également les fils de laine cardée obtenus à … XI). Les fils qui font l'objet de la présente position sont composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur … de les débarrasser ensuite par l'égrenage. La présente position couvre, lorsqu'elles sont présentées non cardées ni …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés … le yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou … par exemple) ou conservés. Le lait fermenté de la présente position peut consister en lait en poudre du n° 04.02 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont … hydrauliques en raison de leur résistance élevée à la corrosion, particulièrement à la corrosion marine. Sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)               - Autres groupes électrogènes : … générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont … (groupes convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles sont utilisées pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n°  72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1)    être obtenues ou parachevées à … décroissante ( n° 73.26 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 Outre le fait d'avoir été …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C)   Parmi les autres résidus des huiles de pétrole compris dans la présente position, on peut citer : 1)   Les extraits provenant du … une certaine proportion d'huiles de pétrole. La présente position comprend également les bitumes, cokes et autres …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1)     Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui …