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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate … les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 …

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… ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate … les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 …

Section XV

Explanatory notes

… sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); … autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour … en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs          b)   Poudres        les …

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… (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); … et débris métalliques provenant de la fabrication ou de l'usinage des métaux et les ouvrages en métaux définitivement … en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs.          b)   Poudres        les …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés … constitutive);        x)    les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis … ne comprennent que du materiel spécialement conçu pour un usage dans des parcs aquatiques;     c)    l’expression …

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… à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés … constitutive);        x)    les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis … ne comprennent que du materiel spécialement conçu pour un usage dans des parcs aquatiques;        c)    l’expression …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les … inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs. 7.‑ Les fils nus de caoutchouc …

Legal note

… que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les … inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs. 7.‑ Les fils nus de caoutchouc …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci … les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci … les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : …

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… que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids …

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… 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. …             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en …

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… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. …             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; …

Legal note

… hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses … à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de … du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée …

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… rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses … à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de … du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée …

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