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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… pour la consommation humaine. Sont notamment classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques … plus spécifique de la Nomenclature. Sont notamment classés ici : 1)  Les poudres pourla confection de puddings, crèmes, … usages alimentaires, à base de parfums naturels ou artificiels (vanilline, par exemple). 9) Les bonbons, gommes et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à … des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat. 2°)   Les machines travaillant par … pour la fabrication ou la réparation des masques et des réticules. 3°)   Les machines pour la gravure à sec des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du saphir, de l'agate) ou d'autres … (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications industrielles (horlogerie, outillage, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.99 ‑ ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, … et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que de montre. Les pendulettes et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à rouleaux … façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à … et analogues) ou en chaînes à boules. On range notamment ici : 1)    Les chaînes de transmission de tous systèmes …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les réservoirs, cuves et récipients … 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les articles de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… oxydation, éthérification ou estérification. Les amidons réticulés (par exemple, le produit dénommé « distarch … précisément de maltodextrines.   On ne range toutefois, ici, comme dextrines, que les produits de l'espèce dont la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7326.19 ‑ ‑ Autres 7326.20 … Les articles en fil, tels que pièges, collets, trappes, souricières, nasses, liens à fourrages, à gerbes et similaires, … articles d'ornement du n° 83.06 ). Sont également compris ici les dispositifs de fixation à ventouse constitués par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… de produits étrangers ajoutés. Ce traitement détermine une modification de structure de la matière de base avec …

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