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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… extrudés, en matières plastiques, présentés sous forme tubulaire ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, … destinées à contenir notamment de l'argent et des cartes, ainsi qu'une patte en matière plastique pour un stylo. … plastique. Ces pochettes sont fixées au dos de l'album à l'aide de deux vis en matière plastique, qui maintiennent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels de fruits, conditionné dans un verre de … osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 … 3. Algues grillées , obtenues à partir d’algues séchées (100 %) qui sont inspectées à l’aide d’un détecteur de métaux et d’un détecteur d’impuretés …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « … de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi qu’un dispositif de commande électronique. Le produit … ou trame sur la surface supérieure.  Aucun accessoire d’aide au dessin ou au traçage n’y est joint.  Elle peut …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… 1. Armoire à flux d'air laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., et qui consiste en une … une barrière isolante sur le devant de l'armoire, assurant ainsi la protection de l'opérateur contre les contaminations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en … ou sous forme de mousse) est projeté par l'ajutage dans l'air en appuyant sur le bouton-poussoir qui libère le gaz … liquides, en poudre ou sous forme de mousse par ajutage à l'aide d'une pompe à piston. Voir également les Avis 8424.89/2 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… se présentant sous forme d'un circuit intégré, 3°) un certain nombre de condensateurs et de résistances et 4°) une … une machine automatique de traitement de l'information à l'aide d'un adaptateur spécial. La carte est alimentée par les … dont les pistes et les trous de passage sont en cuivre, ainsi que d'une fiche de connexion. Les dimensions de ce …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… » présenté à l'état liquide, conditionné pour la vente au détail en flacons en matière plastique (d'un litre, par … du sorbate de potassium, du benzoate de sodium, de la papaïne, de la gomme xanthane et du tocophérol. Il est … laiteux à trouble, aqueux, avec un goût sucré et lacté ainsi qu’un arôme de banane, présenté dans des bouteilles en …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, … dans les positions du présent Chapitre, on doit par ailleurs tenir compte de la matière constitutive du dessus. …

Legal note

… à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, … ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… appareils de laboratoire ou des appareils pour l'industrie alimentaire. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 3. Un appareil d'essai de dissolution comprenant sept tiges d'agitation … actif(s) libérée dans le milieu de dissolution, ainsi qu'à une machine automatique de traitement de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… de l'ensemble; et qui, parcourus par un courant alternatif, s'éclairent sur toute leur surface, cette propriété rendant … etc. Adoption : 1966 + 1994 + 2007 … 2. Transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit, destiné à être monté sur une antenne …

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