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Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… (repris respectivement aux n°s 27.08 et  27.13 ). b)    Les pièces et objets en charbon, pour usages électriques ou …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… grossières ou en nappes disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… les plaques, plaquettes, baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés de forme déterminée, même de forme carrée ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… La présente position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1)    Les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… filaments de soie grège, afin de les faire égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de …

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