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Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… les oxydes de métaux alcalins. Le produit contient généralement plus de 90 % de silice. En fonction des paramètres … Chapitre 28) et 6. Adoption : 2018 … 2. Dioxyde de silicium hautement dispersé sous forme de poudre blanche et inodore, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… capacité de charge de 4000 kg. La sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la … de charge de 3350 kg. La sculpture de leurs bandes de roulement est conçue pour la traction hors route. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… L'appareil se compose d'un corps abritant le moteur, d'une trémie d'alimentation comportant deux ouvertures et deux … un disque à trancher de 3 mm et un disque à râper moins finement de 3 mm. Il est utilisé pour trancher, couper en …

Section I

Explanatory notes

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du … supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …

Legal note

… (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du … supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… % et de la matière combustible : 0,2 % max. Ce produit est émulsionné dans des matières minérales huileuses inertes et … min.), de la matière combustible : 0,2 % max et un agent de revêtement : 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de base …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles … cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres …

Legal note

… homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles … cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 …

Legal note

… lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque … le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège …

Legal note

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 … Chapitre, tout comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux … Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes …

Legal note

… des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 …

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