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Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… - Céleris autres que les céleris‑raves               - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre … les céleris‑raves du n° 07.06 ). 4)    Les champignons (y compris les champignons du genre Agaricus (tels que les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe … de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… - - D'une puissance excédant 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les … A.- TURBINES HYDRAULIQUES Les turbines hydrauliques se composent d'un rotor, enveloppé d'un stator destiné à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… 6112.49 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : A)   Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à … ce vêtement. Lorsqu'il présente une ouverture partielle ou complète sur le devant, ce vêtement se ferme généralement à …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… tuiles de couverture par le fait qu’ils sont plats et ne comportent pas, comme celles-ci, de languettes, de crochets …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres matières (métal, verre, … métiers locknit, etc.). Les machines de l'espèce vont de la simple tricoteuse à levier à la grande machine de bonneterie … pour la réalisation de dessins variés. Sont également comprises ici les petites machines à tricoter domestiques et …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que soient les formes sous lesquelles … au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES Ce groupe comprend uniquement  : A)   Les combustibles liquides et gaz … pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (y compris les métaux communs incrustés de métaux précieux), ou … réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à cigarettes en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets 7204.49 ‑ ‑ … Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier … ou de l'usinage de la fonte, du fer ou de l'acier, par exemple les tournures, limailles, chutes de lingots, de …