… et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres fusils et carabines de … au tir sur des oiseaux aquatiques. Elles sont généralement montées sur un affût ou support, destiné à être fixé sur une … attaché à un câble. 9) Les canons d'alarme , canons et mortiers lance‑pétards, canons avertisseurs, utilisés …
… humide, deux ou plusieurs couches de pâtes dont l'une au moins présente des caractéristiques différentes des autres. … sont des produits faits d'une masse fibreuse, plus ou moins fortement absorbante. Pour leur fabrication, on …
… du chlorure de vinyle : 3920.43 - - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants 3920.49 - - Autres - … de polyéthylène ou de polypropylène d'une longueur moyenne de 1 mm environ et contenant généralement 50 % … plastifiants primaires, l'action plastifiante primaire est modifiée ou renforcée. Ils agissent également comme …
… et sur la face interne. C) Deux profils trapézoïdaux au moins sur la même face (courroies striées). Une courroie … sorte de courroie trapézoïdale. Les cannelures ou rainures (moulées ou taillées) apparentes sur les courroies … ( Section XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. …
… par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de l'utilisation, sont rangés ici, pour autant qu'ils … de la présente position. Toutefois, les titres de valeurs mobilières, les titres documentaires analogues et les …
… ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section … leurs angles ne sont pas vifs, leurs faces sont plus ou moins concaves ou convexes et leurs surfaces portent souvent … forme complexe, appropriée à la forme du produit fini et au mode de laminage correspondant. Entrent par exemple dans la …
… les bois travaillés sur tout leur pourtour ou tout au moins sur deux faces opposées, bois mi‑équarris à la hache … le bois de teak, par exemple, sont débités grossièrement au moyen de coins ou à l'herminette. Sont exclus de cette …
… semi‑automatique (à l'aide d'un électro‑aimant ou d'un moteur commandé par l'opérateur) ou automatique (à l'aide … table sur laquelle est placé le papier sensibilisé, le tout monté sur un support horizontal ou vertical ajustable. … d'affichage par projection, les unités d'affichage ou les moniteurs ( n° 85.28 ). e) Les appareils …
… du paiement de droits ou de taxes fiscales dont le montant est indiqué par la valeur représentative des … des timbres à sec ou imprimés ou revêtus de timbres fiscaux mobiles, parfois de certaines mentions imprimées, et qui … les autres pays. On y inclut les billets de banque qui, au moment de la présentation en douane, n’ont pas encore reçu …
… position, d'une part, le produit improprement appelé moelle constitué par la partie interne ou cœur des rotins, … coupé à intervalles à peu près réguliers de nœuds plus ou moins apparents correspondant à la naissance des feuilles. … ou découpées, polies, ignifugées, blanchies, passées aux mordants, teintes, vernies, laquées. Elles peuvent aussi …
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