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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… sans labour 8432.39 - - Autres               - Epandeurs de fumier et distributeurs d’engrais : 8432.41 - - Epandeurs de fumier 8432.42 - - Distributeurs d’engrais 8432.80 - Autres … appareils pour engrais ou fertilisants solides (chimiques, fumier, etc.), parfois montés sur roues, comportent une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… de carbone, même purs, relèvent toutefois du n° 27.11 . Parmi les hydrocarbures acycliques saturés de cette position … présente position, l'éthane doit avoir un degré de pureté minimal de 95 % en volume. L'éthane d'un degré de pureté … présente position, l'éthylène doit avoir un degré de pureté minimal de 95 % en volume. L'éthylène d'un degré de pureté …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… Elles sont élastiques, très hygroscopiques (absorbent l'humidité de l'air) et ont un certain pouvoir feutrant. La … ou du délainage de la peau après fermentation ou traitement chimique approprié (laines de peau, pelures, pelades, laines … des laines dans un bain, généralement à base d'acides minéraux ou de sels acides, laissant intactes les fibres de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… 2812.90 ‑ Autres A.- CHLORURES D'ELEMENTS NON METALLIQUES Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants … au n° 29.03 . B.- OXYCHLORURES D'ELEMENTS NON METALLIQUES Parmi les composés ternaires repris ici, on peut citer les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires               - Autres : 4911.91 - - Images, … en commun et autres billets similaires. 7)    Les microreproductions sur support opaque des articles de ce … , ou bien du n °  94.05 s'ils sont lumineux. d)    Les miroirs en verre décoratifs, encadrés ou non, comportant sur …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… de produits liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A)   Les touries, bonbonnes, … (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires , de toutes formes ou dimensions, servant … (condiments, sauces, conserves de fruits ou de légumes, miel, etc.), produits de parfumerie (crèmes de beauté, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… que caoutchouc, papier, matières plastiques, amiante, mica, micanite, fils de verre, textiles (parfois enduits de cire … contre la corrosion. 7)    Les câbles pour puits de mines , à armure longitudinale pour résister aux effets de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales essentielles … à la chaleur. Ces propriétés en font des matières premières de base de l'industrie céramique (briques, tuiles de construction, porcelaine, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou pour la navigation (compas). Par compas de … (une hélice fixée à l'extrémité d'une ligne immergée et mise en mouvement par le sillage transmet ses indications à … renvoyé par le fond sous‑marin et détecté à bord par un microphone très sensible, puis enregistré par un …