… un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg 8903.19 - - Autres - Bateaux à … moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.22 - - D'une longueur excédant 7,5 m mais …
… de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement … Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2) Sans liant, à …
… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres … en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si ces monnaies sont … (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou …
… d'une solution légèrement nitrique de permanganate de potassium sur un sel manganeux, tel que le sulfate. C'est un … ou noirâtre, insoluble dans l'eau, de densité 5 environ, en masse ou en poudre. Oxydant très actif, il sert en … oxyanthraquinones, des aminoanthraquinones, etc.), dans les masques à gaz, dans la préparation de siccatifs, comme …
… des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) … et qui, bien que destinés à l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, …
… de coton, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés … et des étirages successifs sur les bancs d'étirage et passent ensuite sur des bancs à broches, qui complètent … en mèches. Il est à noter que les mèches peuvent, après passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement …
… plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, les … joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n ° 84.84 ). Sont exclus de la … sous‑position les disques en liège de faible épaisseur qui assurent l'étanchéité des capsules de bouteilles ( …
… est généralement de 30 à 90 %, mais elle peut, dans les cas spéciaux, aller au‑delà, ou rester en deçà de ces limites. La présente position ne comprend donc pas les cupronickels même destinés à être employés comme … de baguettes cassantes ou de grenailles et ils ont l'aspect de produits bruts de fonderie. Les combinaisons de …
… papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5) Les manchons , même comportant des parties …
