Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.2 > 7110.21
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.3 > 7110.31
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.30
… Voitures de lutte contre l'incendie …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908 > 8908.00
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.50
… Verres de lunetterie en autres matières …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …