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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… .       Ce sont des produits qui, bien qu'ils puissent être employés seuls comme produits de tannage pour obtenir des … dans l'industrie du cuir, pour autant qu'ils ne soient pas employés principalement comme tannants ( n° 38.09 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à … les autres articles d'économie domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, etc. D)   Enfin, au …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… tubes fluorescents à usages publicitaires, comportent un cloisonnement intérieur venu d'étirage. Appartient à ce … c'est-à-dire bruts d'étirage, ou bien simplement coupés de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement … sont classées sous le n° 95.03 . Les billes servant à l'obturation des flacons dits inviolables , lesquelles sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… de certaines fonctions spécifiques (telles que fonctions logiques, séquentielles, de chronométrage, de comptage et … de modules d'entrée/de sortie numériques ou analogiques, différents types de machines. Cette position ne …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne confèrent … ou de bigoudis, etc. Les fils de fer ou d'acier sont employés à de nombreux usages, par exemple pour la … de sous‑positions du n° 72.10 pour les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres … liants, de rognures, déchets ou fibres de cuir. 2)    Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et … ou métallisé. Il reste classé dans la présente position lorsqu'il est présenté en plaques, feuilles ou bandes, de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… de ces articles (des centres de table en dentelle, en velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le … les touailles, qui sont des essuie‑mains continus que l'on suspend à des rouleaux), les draps de bain, les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… solaire et l'huile de saindoux, par exemple) ou du suif (l'oléo-margarine, l'huile de suif et l'oléo-stéarine, par exemple).  Dans ces procédés de … pour la fabrication du glycérol, de la stéarine ou de l'oléine. L' huile de saindoux est le produit obtenu par …

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