… réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant … ailerons, becs d'attaque, déflecteurs, gouvernes de profondeur et de direction, stabilisateurs, volets de …
… couramment employées pour la fabrication de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : … tamis et cribles repris ici, on peut citer : Les tamis à cendres ménagères, à sable, à terreau, les tamis à graines, …
… grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre. 9) Ressorts en cuivre autres … ( n° 58.09 ). b) Les toiles en cuivre revêtues d'un fondant, pour la brasure ( n° 83.11 ). c) Les toiles, … explicative des n°s 7326.11 et 7326.19 s'applique, mutatis mutandis , aux produits de la présente sous‑position. En ce …
… celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles 8102.96 ‑ ‑ Fils 8102.97 ‑ ‑ Déchets et … rappelle celui du plomb. Il est très dur, très malléable, fond à haute température et demeure inaltéré à l'air à la … pur comme support des filaments en tungstène des lampes à incandescence, dans la fabrication de grilles de tubes …
… Cet acide est utilisé dans de très nombreuses industries : il sert notamment dans la préparation … pigmentaires inorganiques et, entre autres, dans les industries pétrolières et sidérurgiques. B.- OLEUM Les … de l'acide naphtalène‑sulfonique, de l'oxyanthraquinone, du thioindigo ou des dérivés de l'alizarine, etc.). Sont exclus …
… plus ou moins et de les débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles … bobines. Les nappes sont habituellement enroulées sur des mandrins en bois. Le blanchiment et la teinture n'ont pas … par contre du n° 56.01 ou, si elles sont médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à des fins médicales …
… b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( … a) Une pompe à vide ( n° 84.14 ), un robinet ou un détendeur ( n° 84.81 ), des engrenages ( n° 84.83 ). … ), un amplificateur d'audiofréquence du n° 85.18 , un condensateur du n° 85.32 , une résistance ( n° 85.33 ), un …
… encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : 1) Les rubans encreurs , même montés sur … des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de matière plastique ou de … . b) Les rubans qui n’ont pas été encrés, imprégnés, enduits, etc., en vue de laisser une empreinte; ces rubans …
… suffisante pour réduire la température de fusion ou les conditions d'oxydabilité ou de sublimation. Toutefois, si la … ou rester en deçà de ces limites. La présente position ne comprend donc pas les cupronickels même destinés à être …
