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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de … recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. 4)    Les filtres et séparateurs d'antennes. 5)    Les châssis. * *    … de radiofréquence ( n° 85.43 ). h)    Les objectifs et filtres pour appareils de prise de vues pour la télévision ( …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés … des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 ). Les produits fourragers de la présente …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les … lorsqu'elles sont présentées non cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou simplement égrenées, qui … ou de feuilles ou de matières terreuses, ainsi que les fibres de coton ( autres que les linters et les déchets) qui …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent … Relèvent également de cette position les décalcomanies vitrifiables qui sont des décalcomanies imprimées ou … n ° 32.07. Les décalcomanies sont largement utilisées à des fins ornementales aussi bien qu'utilitaires : décoration de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… les cellules végétales, humaines ou animales utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de … potassium et de lactate d'ammonium, dans l'eau distillée. Enfin, certains milieux de culture pour virus sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la rectification … entre meules, ou le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2)    avoir subi des ouvraisons mécaniques … en longueurs droites et se distinguent dès lors des fils du n°  72.17 qui sont toujours enroulés en couronnes, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… Les succédanés de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient s’adapter un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement afin … et le transport, même s'ils sont parfois utilisés à ces fins ( n° 39.24 ), les contenants classés dans le n° 42.02 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… agate ou ivoire. Ils peuvent être décorés, garnis de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres … avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également de la présente …

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