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Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou cartons … habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ … principalement pour la récupération des métaux précieux, notamment les déchets et matières de rebut provenant des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par … le bloc interchangeable est monté sur un support constitué, non par du papier ou du carton, mais par du bois, des … couvre également les blocs qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… est impur, cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la préparation des … présente position couvre le titane sous toutes ses formes : notamment en éponges, lingots, poudres, anodes, barres, … toutefois des articles repris dans d'autres Chapitres de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , généralement), tels …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté autrement 0902.30 ‑ Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… A.- OXYDE DE ZINC L' oxyde de zinc ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec … soluble dans les acides et les alcalis. L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles.  On … blanche, insoluble dans l'eau, utilisée en médecine sous le nom d'ektogan (peroxyde pur ou contenant de l'oxyde de zinc) …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… (TCMP). Les pâtes chimico-mécaniques sont utilisées, notamment, dans la fabrication du papier journal (voir la Note 4 du Chapitre 48).  Elles sont employées également pour … graphiques. Sont également comprises ici les pâtes dites de nœuds (« screenings »). …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non encore remis, et des déchets de cheveux qui relèvent du … à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux … ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison … comme produits de démoulage, etc. Mais il est à noter que les préparations lubrifiantes consistant en … rangées aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2)    Les résines de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables … sans étirage. Les tubes et tuyaux en cuivre trouvent de nombreuses utilisations dans l'industrie (notamment, dans la …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… l'emballage ou le transport), de granules ou de poudres (notamment dans le cas de certaines mattes de sulfure de … dans le n°  72.02 sous réserve des dispositions de la Note 1 c) du Chapitre 72 . 3)   Des speiss de nickel , … complexes, présentés généralement en masses. Ces produits n'offrent qu'un intérêt économique restreint. …

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