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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1
… Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.30
… Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …