… ou à la décoration de vêtements (vêtements de dames, uniformes militaires, vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, par exemple) ou d'articles d'ameublement au sens large du terme (ameublement …
… ou à chenilles conçus essentiellement pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges. Ils peuvent cependant … A l'exception des chariots‑tracteurs du type utilisé dans les gares du n° 87.09 , la présente position comprend …
… et ouvrages en ces matières 7019.90 - Autres On range dans la présente position les fibres de verre dans leurs … l'étire en fils. Ces fils sont ensuite rabattus par courant d'air sur la table fixe de la machine et viennent s'enrouler …
… et caractérisés par la présence de fonctions acétal dans la chaîne du polymère. Ils ne doivent pas être … de talons de chaussures, de jouets mécaniques, d'accessoires de plomberie, etc. 2) Les autres polyéthers … Ces produits ont une très large gamme d'applications, le PPO étant utilisé, comme les polyacétals, …
… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être … 8903.32 et 8903.33 Les moteurs hors‑bord sont décrits dans la Note explicative du n° 84.07. …
… pour obturer des fissures, pour assurer l'étanchéité ou, dans certains cas, pour assurer la fixation ou l'adhérence … de matières de charge réagissant avec l'huile ou inertes et d'agents de durcissement. Le plus commun de ces mastics est … cires (de toute espèce) auxquelles on ajoute souvent, afin d'augmenter le pouvoir adhésif, des résines, de la gomme …
… comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène et, d'autre part, un élément non métallique autre que l'oxygène … ne relèvent pas de ce Sous‑Chapitre; ils entrent dans le n° 28.53 . Les halogénures et oxyhalogénures des … Considérations générales du Sous‑Chapitre I) ou de l'ion d'ammonium (NH 4 + ) entrent dans le Sous‑Chapitre V, …
… ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la présente … alimentaires, entrant dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont notamment …
… des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de la Nomenclature. Y sont inclus : … copeaux, en éclats ou broyés ou pulvérisés. Présentés sous d'autres formes, ces bois sont exclus ( Chapitre 44 ). … ), baies de nerprun (graines jaunes, graines de Perse, d'Andrinople, etc.), graines et pulpes de rocouyer, gousses …
… ou chromate de zinc, oxyde ferrique (minium de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les revêtements non pigmentés à … selon divers procédés chimiques, notamment par immersion dans une solution oxydante; les patines, bleuissages, … à immerger le produit dans une solution de phosphates d'acides métalliques, notamment ceux de manganèse, de fer et …
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