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Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule … par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la quartzite présentée à l'état brut ou qui … ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est à noter, toutefois, que les quartzites ouvrées sous forme de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… et autres épices.               ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé … ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente … et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius novaehollandiae ) 0106.39 - - Autres               - … - - Abeilles 0106.49 - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou … mésanges, oiseaux-mouches, paons, cygnes et autres oiseaux non repris dans le n° 01.05, par exemple). D)   Les insectes …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … ce Chapitre, les œufs et laitances comestibles de poisson, non préparés ni conservés ou préparés et conservés … en soit, en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement … de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé … de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre relativement réduit d’exemplaires tirés, la qualité …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… (TCMP). Les pâtes chimico-mécaniques sont utilisées, notamment, dans la fabrication du papier journal (voir la Note 4 du Chapitre 48).  Elles sont employées également pour … graphiques. Sont également comprises ici les pâtes dites de nœuds (« screenings »). …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non encore remis, et des déchets de cheveux qui relèvent du … à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux … ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables … sans étirage. Les tubes et tuyaux en cuivre trouvent de nombreuses utilisations dans l'industrie (notamment, dans la …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… l'emballage ou le transport), de granules ou de poudres (notamment dans le cas de certaines mattes de sulfure de … dans le n°  72.02 sous réserve des dispositions de la Note 1 c) du Chapitre 72 . 3)   Des speiss de nickel , … complexes, présentés généralement en masses. Ces produits n'offrent qu'un intérêt économique restreint. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… A.- OXYDE DE ZINC L' oxyde de zinc ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec … soluble dans les acides et les alcalis. L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles.  On … blanche, insoluble dans l'eau, utilisée en médecine sous le nom d'ektogan (peroxyde pur ou contenant de l'oxyde de zinc) …