Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni … . 1) Les peptones sont des substances solubles que l'on obtient en hydrolysant des protéines ou en les soumettant à … très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos. Les peptones peuvent être …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole … similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
Explanatory notes
… imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a) … chiffres et caractères non montés suivant le régime de la matière constitutive. d) Les presses coup de poing pour frapper à sec et en relief ( n° 84.72 ). e) Les horodateurs ( n° 91.06 ). …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, … par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques …
Explanatory notes
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques … pèsent environ 1 kg et sont habituellement présentés en pièces de grande longueur. 2) Les rubans ondulés de fibres textiles d'une longueur de 14 à 15 m, pliés en petites bottes pesant environ 500 g. 3) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …