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Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    … ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    … ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils … d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de … les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de … les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre … sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers …

Legal note

… les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre … sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  … la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont …

Legal note

… peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  … la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils … des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils … des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou … (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). 3) Les chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, …

Legal note

… 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … oxydant, soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III.  Réduction au …

Legal note

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :             1)    la teneur …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle … filaments. Il en est de même, d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres …

Legal note

… Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle … à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   câbles de …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). … la déflagration de la poudre (les canons lance‑amarres, les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) Les projectiles et …

Legal note

… pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

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