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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » 2518.20 ‑ Dolomie calcinée ou frittée La dolomie est … La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, …
Explanatory notes
… maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin … on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même …Legal note
… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant … les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la …
Explanatory notes
… pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la … le soudage, ou la trempe superficielle, dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent un jet de … en métal de pièces métalliques usées. Cependant, dans la pratique, certains appareils sont exclusivement conçus en …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la …