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Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le point de faire son cocon. Le … et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : a)    Le poil de Messine …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n°  84.26 , relatives aux appareils … spéciaux pour tracteurs‑treuils, etc. 3)    Les machines d'extraction, assurant la remontée et la descente des cages ou … vérins télescopiques comportent deux vis concentriques. Il existe également des vérins hydrauliques et des vérins …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres … l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés … cheveux simplement remis dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A)   Les … notamment) et d'antioxygènes (butylpara­aminophénol, par exemple). 2)   Les lubrifiants formés par le mélange … etc. (ce dernier dans une proportion de l'ordre, par exemple, de 10 à 15 %). 3)   Les huiles pour transformateurs …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour … var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 Au sens du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés … à 73.07 , généralement). b)    Les réservoirs ou vases d'expansion (ou de dilatation) ( n°s 73.09, 73.10 ou 84.79 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les tubes et tuyaux de la … position se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles … La position comprend les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type … généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs … aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements comportant un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente position. Elle … des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés généralement portés par-dessus … contre les intempéries, des n°s 61.01 ou 61.02 ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont … (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position les montures et parties de … de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes …