… ou non 9404.29 ‑ ‑ En autres matières 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et … oreillers, les coussins, les poufs, etc. 3) Les sacs de couchage. La présence, dans ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. …
… amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11. Ce sont notamment : 1) Les sons, … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont également compris ici les produits obtenus … les produits de la minoterie du maïs par la Note 2 A) du Chapitre 11. Les balles de céréales, provenant du battage, …
… est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que … aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A) Longueur excédant 2 m. B) Pas de torsion … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm et Chapitre 39 dans le cas contraire). c) Les câbles de …
… aluminium sont utilisées dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées … pour marquer les reliu r es, les garn itures intérieures de chapeaux, etc. ( n° 32.12 ). b) Les papiers et cartons …
… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des divers acides … de flottation. On les emploie aussi comme matières de charge pour fabriquer les savons silicatés, comme … des n°s 26.03 , 26.08 ou 26.15 ). c) Les pierres gemmes du Chapitre 71 . …
… de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par … citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de chapeaux, les fils pour la fabrication de tiges de fleurs … (y compris les fils laqués) ( n° 85.44 ). h) Les cordes harmoniques ( n° 92.09 ). ° ° ° Note explicative de …
… relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes les graisses d'origine … Les huiles d'os , obtenues par traitement des os à l'eau chaude ou par pressage de la graisse d'os. Ce sont des … , consistant en un produit blanc ou jaunâtre, utilisé en pharmacie ou en parfumerie. 5) L' huile de jaune d'œuf , …
… obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris … de fromage. Les fromages qui sont enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits, restent compris dans la … être de couleur bleue, verte, bleue verdâtre ou grise blanchâtre, tels que le Bleu d’Auvergne, le Bleu de Causses, …
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