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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une … rice), les grains en flocons (corn flakes) et produits similaires obtenus par expansion des grains ou par grillage, …

Legal note

… A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on … 41.01, 41.02 ou 41.03 . 2) Les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, …

Legal note

… intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         … (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les … couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         … (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils … en médecine ou à des usages insecticides, parasiticides ou similaires, les caroubes, les noyaux d'abricots ou de fruits … hermétiquement clos (les pruneaux ou les noisettes, simplement séchés, en boîtes, par exemple) sans que leur …

Legal note

… 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les … sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou … d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        … les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés … de relever d’ autres positions de la Nomenclature s’ils ne remplissent pas certaines conditions découlant des …

Legal note

… fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        … ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies … les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions …

Legal note

… 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par … sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, … classés en fonction de la matière constitutive ( n° 39.15 s’il s’agit de matière plastiques, n° 47.07 s’il s’agit de …

Legal note

… photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par … ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Legal note

… du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le … pas affecté, d'une manière générale, par la présence de simples garnitures ou accessoires en autres matières (en … en ouate du n° 56.01 .           b)    Les nontissés simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (draps …

Legal note

…             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres … autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à … présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Section II

Explanatory notes

… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Legal note

… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

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