… autres que les produits et ouvrages en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et ceux réfractaires du Sous-Chapitre précédent. Le classement des produits céramiques dans le présent … tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie …
… sous forme : - de constructions complètes, entièrement assemblées, prêtes à être utilisées; - de constructions … ou non, mais présentant en l'état, les caractéristiques essentielles de constructions préfabriquées. Dans le cas de … constructions présentées à l'état non monté, les éléments nécessaires à leur édification peuvent se présenter soit …
… n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils … caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, volume. Ces caractéristiques doivent … par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser …
… à être utilisées, soit en l'état, soit après traitement (cuisson, dissolution ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans … de substances alimentaires, entrant dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont …
… Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces assemblages se présentent généralement sous forme de … équipé de rails, est au niveau des voies ferrées qu'ils desservent. Dans les ponts tournants en particulier, la …
… transport proprement dit . Il s'agit donc de véhicules non essentiellement conçus en vue du transport de personnes ou … 1) Les voitures dépanneuses constituées par un châssis de camion ou camionnette, avec ou sans plateau, … par contre, du n° 87.04, dès l'instant qu' ils sont essentiellement conçus pour le transport de marchandises et …
… de composition très variable qui se caractérisent essentiellement par leur utilisation. Ces préparations sont le plus souvent à l'état plus ou moins pâteux et durcissent généralement après application. Certaines d'entre … Les mastics sont utilisés notamment pour obturer des fissures, pour assurer l'étanchéité ou, dans certains cas, …
… ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à chaud 8514.19 ‑ - Autres 8514.20 ‑ … de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du courant dans des résistances appropriées, de … PAR PERTES DIELECTRIQUES Les fours électriques consistent essentiellement en une enceinte plus ou moins close dans …
… taureaux ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés … morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1) La semence animale. 2) … dans une autre femelle. 3) Le sang animal , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé à des fins …
