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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …
Explanatory notes
… râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , … à main suivants : A) Limes, râpes et outils similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles … de ménage : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant … du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même qu'elles … fumée de silice de constitution chimique définie présentée isolément, récoltée en tant que sous-produit de la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique …