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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, fortement enduits de … la reliure des livres, le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… les plaques pour machines) ou à être utilisées de nombreuses fois (par exemple, les jetons et les étiquettes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… et 2°)  des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… et pour sports ( Chapitre 95 ). h)    Boutons, pipes, briquets de table, vaporisateurs à parfums et autres … coffrets à bijoux, bonbonnières, boîtes à cigarettes, brûle-parfum, écritoires, serre-livres, presse-papiers et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… céramiques relèvent du Chapitre 69 . Il en est de même des briques, pièces de construction et autres produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… et symétriquement les extrémités (tourillons) des arbres ou des axes de roues de grandes dimensions, etc. 3)  …

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