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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… comportant une série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif électromécanique incorporé qui amène à la …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas … . I) La bonneterie à mailles cueillies est obtenue au moyen d'un fil textile à marche sinueuse continue, dont les rangs …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et …        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 micromètres (microns), …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… dispersé dans de l'eau contenant une faible quantité d'un émulsifiant (agent de surface) ajouté aux seules fins …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… découpées en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des RGI 1 et 6. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… de papier kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le devant. Ces pantoufles sont portées à …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

Classification opinions

… minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel (provenant également de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et …