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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, … de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, … de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… dispersé dans de l'eau contenant une faible quantité d'un émulsifiant (agent de surface) ajouté aux seules fins …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… découpées en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des RGI 1 et 6. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… de papier kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le devant. Ces pantoufles sont portées à …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

Classification opinions

… minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel (provenant également de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

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