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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, …
Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau … sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. … position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en … exclus de la présente position : a) Les feuilles pour le marquage au fer ( n ° 32.12 ). b) Les papiers …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets … de musique ( n°s 92.06 ou 92.07 ). f) Les articles équipés de clochettes, grelots, etc., tels que colliers pour … présent groupe, soit de par leur nature, c'est‑à‑dire parce qu'ils sont dépourvus de toute valeur réellement utilitaire, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles … ‑ Autres ‑ Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : 8539.31 ‑ ‑ Fluorescents, à … dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en quartz de formes diverses, contenant les dispositifs …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits …
Explanatory notes
… ou de poils fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles … des motifs, ces motifs étant tissés sur un métier équipé de dispositifs permettant d'obtenir un dessin à l'aide … se distinguent des tissus des Chapitres 50 à 55 par le fait qu'étant suffisamment lourds et résistants, ils sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). … - Papier pour cannelure : 4805.11 - - Papier mi-chimique pour cannelure 4805.12 - - Papier paille pour … mécaniquement sous forme de rouleaux ou de feuilles (en ce qui concerne les dimensions, voir la Note 8 du présent …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du …
Explanatory notes
… estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° … que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la … motifs gravés ou estampés. Ces articles, d'apparence et de qualité très variées, comprennent notamment les papiers …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, …
Explanatory notes
… même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, … l'installation, l'entretien ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en … ou la dépose des rails, wagons‑grues pour le service des quais de chargement de chemins de fer. 3) Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement …