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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Explanatory notes
… chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la fabrication ou … Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit … nappe feutrée et le support est obtenue par l'action d'une série d'aiguilles barbelées qui, traversant l'ensemble, …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en …
Explanatory notes
… généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement … vue de laisser une empreinte; ces rubans peuvent relever, selon la matière constitutive, du Chapitre 39 , de la Section XI , etc. c) Les bobines vides (régime de la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que … ( tourteaux de graines de lin, de graines de coton , de sésame, de coprah, etc.) constituent un aliment du bétail …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa … de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par …