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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties … aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. … - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à … ou toute autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en … fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En bonneterie : 6303.12 - - … par simple découpage transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente position les stores …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres … (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, … d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées (farines fermentantes). Cette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés … fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes sulfoniques (-SO 3 H), groupes nitrés (-NO 2 ) ou groupes nitrosés (-NO) ou par toute combinaison de ces …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées : … morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des … le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - De conifères … ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …