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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et …
Explanatory notes
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs … 1) Les outils en bois , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à … appareil d’horlogerie 8527.99 ‑ ‑ Autres En ce qui concerne la radiodiffusion, la présente position couvre uniquement … d'un amplificateur avec égaliseur, des haut-parleurs, etc. L'appareil récepteur de radiodiffusion confère au système …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais …